Conditions générales d'utilisation
1-Préambule
Le présent site est destiné à servir de vitrine aux éditions lci-eBooks. Il offre un ensemble d'informations pertinentes et utiles aux utilisateurs ou visiteurs en rapport avec les livres publiés par l'éditeur. Il présente en première page le catalogue de l'éditeur assorti de liens hypertextes permettant de retrouver et/ou d'acheter les titres sur la boutique Kindle d'Amazon ou la librairie 7Switch. Il offre également la possibilité de s'inscrire à la lettre d'actualité de l'éditeur ou de contacter ce dernier à travers un formulaire. Avant toute utilisation du site, l'utilisateur (l'internaute) doit accepter les présentes conditions d'utilisations.
2-Politique de confidentialité et données personnelles
Ce site est susceptible de recueillir les données personnelles non sensibles suivantes :
-Adresse électronique de l'utilisateur (lettre d'actualité ou formulaire de contact)
-Nom ou pseudo de l'utilisateur (formulaire de contact)
-Adresses IP de l'utilisateur (formulaire de contact, statistique journalière)
Les adresses électroniques recueillies sur ce site par le biais du pavé "Inscription à la lettre d'actualité" sont utilisées exclusivement dans le cadre du fonctionnement de la lettre d'actualité de l'éditeur lci-eBooks (ou tout autre nom qui pourrait lui être substitué en cas de changement du nom commercial par l'éditeur). Elles constituent une base de données protégée et ne sont pas cédées à des tiers.
Les adresses électroniques, les noms (réels ou pseudonymes) fournis par le biais du formulaire de contact ne sont utilisés que pour répondre à la demande de contact.
Lors d'une prise de contact l'adresse IP du demandeur est également recueillie par le système. Elle est conservée aussi longtemps que le message auquel elle se trouve associée.
Ces données sont détenues uniquement par lci-eBooks, responsable du traitement, et par le sous-traitant emonsite.com qui est également l'hébergeur du site. Le sous-traitant assure la conservation en ligne des données en toute sécurité et ne les réutilise en aucun cas.
L'adresse IP de l'utilisateur est également utilisée pour déterminer le nombre de visiteurs uniques au sein d'une même journée (cette information anonyme s'affiche dans le pavé des statistiques mis à disposition par l'hébergeur). Cette donnée n'est détenue par aucune personne physique et se trouve effacée à la fin de chaque journée. Elle n'est utilisée que par l'algorirthme qui calcule les statistiques anonymes.
Le traitement des adresses électroniques en rapport avec la newsletter est basé sur le consentement des personnes concernées. Pour les autres données ci-dessus mentionnées, leur utilisation est justifiée par l'intérêt légitime poursuivi par l'éditeur du site.
La base de données des adresses électroniques sera conservée par l'éditeur aussi longtemps que la lettre d'actualité de lci-eBooks (ou tout autre nom qui pourrait lui être substitué en cas de changement du nom commercial de l'éditeur) sera opérationnelle, et pendant un an par le sous-traitant (l'hébergeur) après leur suppression du site. Les messages postés à travers le formulaire de contact et les données y afférant (adresse électronique, nom ou pseudo, adresse IP) sont conservés pendant 10 ans par l'éditeur avant d'être supprimés, et pendant un an par le sous-traitant (l'hébergeur) après leur suppression. Toutes ces données sont conservées dans un environnement sécurisé maintenu par l'hébergeur.
Vous avez le droit à tout moment d'accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement. En d'autres termes vous pouvez demander d'accéder, de rectifier ou de supprimer votre adresse électronique présente dans la liste des abonnés à la lettre d'actualité ou d'accéder, et de rectifier ou de supprimer les messages que vous avez envoyés par l'intermédiaire du formulaire de contact. Cette formalité se fera par le formulaire de contact lui-même.
Vous pouvez consulter le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
3. Limitations de responsabilité
Les exonérations de responsabilité exposées dans cet article s'imposent aux utilisateurs du site dans les limites du droit applicable.
Ce site a été conçu selon les moyens les plus simples et conformément aux outils mis à disposition par l'hébergeur. En aucun cas l'éditeur du site (les éditions lci-eBooks) ne pourra être tenu pour responsable d'un dommage ou d'un préjudice quelconque, direct ou indirect, incident ou accessoire, de nature financier ou non, qui résulterait de l'utilisation de son site ou de toute information obtenue sur son site, y compris en cas de contamination du matériel informatique de l'utilisateur (l'internaute) résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du site et celui-ci dégage expressément l'éditeur du site de toute responsabilité vis à vis de lui-même ou de tiers.
L'éditeur a placé des informations sur ce site à l'usage des personnes intéressées par les livres qu'il publie. Aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude et l'actualisation de ces informations. Celles-ci peuvent cesser d'être valables à tout moment. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Pour plus de précisions à propos de ces informations l'utilisateur pourra contacter l'éditeur du site à l'aide du formulaire de contact.
Toutes les marques ou entités mentionnées par l’éditeur lci-eBooks sur ce site autre que la sienne ne le sont qu’à des fins de citation, et il n’existe aucune relation d’aucune sorte entre lesdites marques ou entités et l’éditeur. Il est entendu que ces marques ou entités appartiennent à leurs propriétaires exclusivement.
Un certain nombre de liens externes placés sur le site donnent accès à des sites tiers. Lors de leur placement, ils pointaient vers des pages web tout à fait licites, en rapport avec les activités de l'éditeur, et ne contenaient aucun contenu dangereux ou contraire à la loi. Il est bien entendu que les sites tiers qui gèrent ces pages sont indépendants de l'éditeur lci-eBooks et n'entretiennent aucun rapport avec lui. Lci-ebook n'a par conséquent aucun moyen de contrôler le contenu de ces pages web et décline toute responsabilité si elles sont modifiées et ne respectent plus ces critères. La responsabilité de lci-ebooks ne pourra donc être engagée quant au contenu de ces sites tiers. Cependant, l'éditeur vérifiera régulièrement la conformité des liens et des contenus vers lesquels ils pointent et pourra les modifier ou supprimer le cas échéant.
4. Cookies
Ce site internet utilise un certain nombre de cookies. Aucun n'appartient à lci-eBooks, qui ne trace pas le traffic des internautes et n'a connaissance que des statistiques anonymes qui lui sont fournies par l'hébergeur, et qui représentent le nombre d'utilisateurs différents se connectant sur le site heure par heure, jour par jour et mois par mois, ainsi que le nombre de pages vues par visiteur sur les mêmes périodes. Des cookies rassemblés sous la dénomination d'Amazon sont utilisés par Amazon en rapport avec les liens hypertextes posés dans le catalogue et pointant vers la boutique kindle française. Les seuls autres cookies sont ceux déposés par l'hébergeur pour gérer l'acceptation ou le refus des cookies.
5. Modification des conditions d'utilisation
Ces conditions d'utilisations sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et toute modification s'impose à l'utilisateur sans réserve. L'utilisateur doit donc les consulter régulièrement pour déterminer s'il veut continuer à utiliser le site. S'il ne les accepte pas, il ne doit plus l'utiliser. Par souci de clarté, les modifications significatives dans les présentes conditions seront écrites en gras jusqu'à plusieurs mois après leur rédaction.
